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AB

Agriculture biologique

ADEME

Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie

ADIE

Association pour le droit à l’initiative économique

AFPA

Association de Formation Pour les Adultes

AFR

Aide à finalité régionale

AFR

Aide à finalité régionale

AG

Autorité de gestion

AG

Autorité de gestion

AMII

Appel à Manifestations d’Intentions d’Investissement

AMO

Assistance à maîtrise d’ouvrage

ANACT

Agence Nationale pour l’amélioration des conditions de travail

ARACT

Association Régionale de l’Amélioration des Conditions de Travail

ASI

Appui Social Individualisé

ASP

Agence de services et de paiement

BBC

Bâtiment basse consommation

BDNU

Base de données nationale des usagers du ministère de l’agriculture

CE

Commission européenne

CFA

Centre de Formation des Apprentis

CGET

Commissariat général à l’égalité des territoires

Ci-RMA

Contrat d’insertion – Revenu Minimum d’Activité

CIADT

Comité interministériel de l’aménagement et du développement du territoire

CICC

Commission interministérielle de coordination des contrôles (Fonds structurels)

CMA

Chambre de Métiers d’Alsace

COT

Contrats d’Objectifs Territoriaux

CP

Commission permanente

CPER

Contrat de projets Etat – Région

CPR

Comité de Programmation Régional FSE

CRA

Conseil régional d’Alsace

CRAE (FEDER)

Commission régionale des aides aux entreprises

CRAEC (FEADER)

Comité régional agroenvironnement et climat

CRESS

Chambre Régionale de l’Economie Sociale et Solidaire

CRITT

Centre régional pour l’innovation et le transfert de technologie

CRP FEADER

Comité régional de programmation FEADER

CSF

Contrôle de service fait ou Certificat de service fait

CSP

Contrôle sur place

CUMA

Coopérative d’utilisation de matériel agricole

DCE

Directive cadre sur l’eau

DDT

Direction départementale des territoires

DGEFP

Délégation Générale à l’emploi et à la formation professionnelle

DIF

Droit Individuel à la Formation

DIRECCTE

Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi

DJA

Dotation pour les jeunes agriculteurs

DLA

Dispositif Local d’Accompagnement

DOCOB

Document d’objectifs (Natura 2000)

DOMO

Document de Mise en Œuvre

DPN

Dépense publique nationale

DPV

Dotation Politique de la Ville

DRAAF

Direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt

DREAL

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement

DRI

Diagnostic régional de l’innovation

DRRT

Délégation régionale à la recherche et à la technologie

E2C

Ecole de la deuxième chance

EA

Entreprises adaptées

EARL

Exploitation agricole à responsabilité limitée

EHPAD

Etablissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes

ENT

Environnement Numérique de Travail

EPCI

Etablissement public de coopération intercommunale

EPST

Etablissement public à caractère scientifique et technologique

ESAT

Etablissement et service d’aide par le travail

ESB

Equivalent subvention brute

ESS

Economie sociale et solidaire

ETF

Entreprise de travaux forestiers

ETP

Equivalent Temps Plein

FEADER

Fonds européen agricole pour le développement rural

FEAMP

Fonds Européen pour les Affaires Maritimes et la Pêche

FEDER

Fonds européen de développement régional

FEP

Fonds européen pour la pêche

FESI

Fonds structurels et d’investissement européens

FONGECIF

Fonds de Gestion du Congé Individuel de Formation

FSE

Fonds social européen

GAEC

Groupement agricole d’exploitation en commun

GAL

Groupe d’action locale

GIE

Groupement d’intérêt économique

GIEE

Groupement d’intérêt économique et environnemental

GIP

Groupement d’Intérêt Public

GPEC

Gestion Prévisionnelle des Emplois et Compétences

GPECT

Gestion des compétences et territoire

GRH

Gestion des Ressources Humaines

HALDE

Haute autorité de lutte contre la discrimination et pour l’égalité

HPE

Haute performance énergétique

HQE

Haute qualité environnementale

IAA

Industries agroalimentaires

IAE

Institut d’administration des entreprises

ICC

Industries Culturelles et Créatives

ICHN

Indemnité compensatoire de handicap naturel

ISIS

Outil de saisie, d’instruction et de restitution internet pour le 1er pilier de la PAC

ITI

Investissement Territorial Intégré

JA

Jeunes agriculteurs

JOUE

Journal Officiel de l’Union Européenne

Kwc

Kilowatt-crête

LDA

Lignes directrices agricoles

LEADER

Liaison entre les actions de développement de l’économie rurale

M2A

Mulhouse Alsace Agglomération

MAAF

Ministère de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt

MAEC

Mesures agroenvironnementales et climatiques

MEDDE

Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie

ML

Mission Locale

MWh

Mégawatt-heure

N° PACAGE

Identifiant des bénéficiaires des aides agricoles du premier pilier de la PAC

NAF

Nomenclature d’activités française

NEET

Not in Education, Employment or Training (Ni étudiant, ni employé, ni stagiaire)

NFC

Near Field communication (Communication en champs proche)

OCM

Organisation commune de marché

OI

Organisme intermédiaire

OP

Organisme payeur

OPCA

Organisme Paritaire Collecteur Agréé

OREF

Observatoire Régional Emploi Formation

OSIRIS

Outil de saisie, d’instruction et de restitution internet pour le secteur du développement rural (2e pilier de la PAC)

PAC

Politique agricole commune de l’Union européenne

PAEC

Projet agroenvironnemental et climatique

PDI

Programme Départemental d’Insertion

PDR

Programme de développement rural 2014-2020

PFIL

Plateformes d’initiatives locales

PIB

Produit Intérieur Brut

PLIE

Plan Local d’Insertion pour l’Emploi

PME

Petite et moyenne entreprise

PMI

Petite et moyenne industrie

PNR

Parc naturel régional

PO

Programme opérationnel

PPE

Plan de performance énergétique

PRIE

Plan Régional d’Internationalisation des Entreprises

PRITT

Programme régional de l’innovation et du transfert de technologie

QPPV

Quartiers Prioritaires de la Politique de la Ville

R&D

Recherche et développement

RCS

Registre du commerce et des sociétés

RDI

Recherche, Développement et Innovation

REAF

Règlement d’exemption agricole et forestier

RGEC

Règlement général d’exemption par catégorie

RSA

Revenu de solidarité active

S3

Stratégie de spécialisation intelligente de la Région Alsace

SA

Société anonyme

SAGE

Schéma d’aménagement et de gestion des eaux

SAS

Société par actions simplifiées

SAU

Surface agricole utilisée

SCI

Société civile immobilière

SCORAN Alsace

Stratégie de Cohérence Régionale sur l’Aménagement Numérique

SDAGE

Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux

SDTAN Alsace

Schéma Directeur Territorial d’Aménagement Numérique

SEM

Société d’économie mixte

SGARE

Secrétariat général aux affaires régionales et européennes – Préfecture d’Alsace

SIAE

Structures d’Insertion par l’Activité Economique

SIEG

Services d’intérêt économique général

SIRET

Système d’identification du répertoire des établissements (identifiant numérique de 14 chiffres – code INSEE)

SPEE

Service public de l’efficacité énergétique

SRDEII

Schéma Régional de Développement Economique et d’Innovation et d’Internationalisation

SRDT

Schéma régional de développement touristique

SYNERGIE

Outil de saisie, d’instruction et gestion des programmes FEDER et FSE

TER

Train express régional

TFUE

Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne

THD

Très Haut Débit

TIC

Technologies de l’information et de la communication

TPE

Très petite entreprise

TVA

Taxe sur la Valeur Ajoutée

UE

Union européenne

UGB

Unité de gros bétail

UHA

Université de Haute Alsace

URSIEA

Union Régionale des Structures d’Insertion par l’Economique d’Alsace

UTA

Unité de travail annuel

UTH

Unité de travail humain

VAE

Validation des Acquis et de l’Expérience

VIE

Volontariat International en Entreprise

ZAE

Zone d’activités économiques

ZEP

Zone d’Education Prioritaire

ZFU

Zone franche urbaine

ZNIEFF

Inventaire des zones naturelles d’intérêt écologique faunistique et floristique